Le droit et le sport, l’inévitable rencontre

01/05/2003 | La Gazette de Côte d'Or n° | Par Alexis Billebault

Envoyer à un ami Réagir Télécharger le numéro
Partager sur Facebook Partager sur Twitter

Ils ne sont que quatre dans le pays. A Nice, à Limoges, à Dijon et à Aix-en-Provence. Quatre centres de droit du sport qui ne fonctionnent pas sur le même rythme. Celui de Dijon, qui ne fait que de la recherche a été crée en 1998 et dirigé par Gérald Simon, professeur agrégé de droit public, est l’une des composantes du Centre de Recherche de Droit Public et Economique (CRDPE). Gérald Simon se souvient pourtant ne pas avoir été très chaud pour se lancer dans un tel projet, à cause d’un emploi du temps chargé et d’une obligation de former des juristes dénués de toute spécialisation en droit du sport. « J’étais sollicité pour créer ce laboratoire, mais je m’interrogeais sur sa réussite future. Mais comme ce projet était lié à ma thèse sur les relations entre l’Etat et les fédérations sportives, je me suis laissé convaincre ». S’il dit aimer le sport en général et le football en particulier, le directeur du LDS inscrit avant tout sa démarche dans une logique liée à la réalité contemporaine, qui génère des problèmes juridiques de plus en plus fréquents. « Le poids économique du sport actuel est la principale explication », explique Gérald Simon, entouré d’une équipe de cinq chercheurs issus d’horizons juridiques différents.

La bonne réputation

Rapidement, le LDS se voit confier plusieurs missions par le Ministère de la Jeunesse et des Sports, l’une dès 1999 sur le financement public du sport professionnel en Europe – autrement dit du droit sportif comparé – et les autres sur la mise en œuvre de l’annexe 12 de la Déclaration d’Amsterdam relative au sport d’abord, sur le statuts des agents au plan européen ensuite. « Ces études ont fait l’objet de publications diverses », ajoute Gérald Simon, qui précise que le LDS a largement collaboré dans le nouveau Lamy consacré au Droit du Sport et dont la parution est prévue pour les prochains jours. L’universitaire qu’il est a su se faire accepter du milieu sportif, utilisant ses compétences et celles de ses collaborateurs pour inspirer confiance et se faire adouber d’un microcosme assez imperméable. « Les deux mondes universitaires et sportifs peuvent s’interpénétrer et travailler ensemble », précise-t-il. A moyen terme, le LDS ambitionne de travailler sur des thèmes très souvent abordés et dont les médias ne cessent de se faire l’écho. « Les droits TV, les produits dérivés, les transferts. L’éventail est large, et ne concerne pas seulement le football. Déjà, une journée d’étude consacrée à la fiscalité dans le sport est prévue lors de l’année universitaire 2003-2004 ». Le colloque des 7 et 8 novembre derniers achevé, le directeur du LDS n’évacue pas la possibilité d’en organiser ponctuellement d’autres, même s’il se dit davantage tourné vers un projet d’initier des journées dijonnaises de droit du sport. « Tous les ans ou tous les deux ans, par exemple. Le LDS a déjà un rayonnement national et international, alors pourquoi pas régional, en travaillant avec le Conseil Régional ou la Direction Régionale Jeunesse et Sports  ? » .