Une affaire d’honneur

28/05/2009 | La Gazette de Côte d'Or n° 144 | Par Xavier Gauthier

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Le 22 janvier 2007, Vincent Alfonso signe un contrat de travail avec Cermex, une société qui emploie près de 400 employés à Corcelles-les-Cîteaux (21), leader dans la fabrication de machines de suremballage.
Une entreprise qui connaît bien les compétences de cet employé modèle. Depuis dix ans, Vincent Alfonso travaille en sous-traitance auprès de Cermex en qualité de dessinateur industriel. Il est embauché comme chargé de projets sur les marchés hispanique et sud-américain. C’est donc avec enthousiasme que dans la foulée de cette signature, Vincent démissionne de son précédent employeur avec comme le stipule la loi un préavis de deux mois.
Dans le même temps, son épouse qui vient d’accoucher d’un second enfant en profite pour démissionner et se consacrer à l’éducation de leurs enfants.  L’avenir semble sourire à ce chalonnais à l’éternel sourire.

Licencié pour une tranche
de saucisson
Le 16 février 2007, tout va basculer. Comme tous les vendredis matins, les employés du bureau d’études de Cermex se retrouvent pour une collation autour de croissants et de charcuterie. Un moment de détente et de convivialité bon enfant. Pourtant cette fois-ci, la direction n’apprécie guère ce rituel hebdomadaire.
Elle convoque six personnes pour qu’elles s’expliquent sur ce pique-nique alors que plus de vingt personnes y ont pris part.
Une semaine plus tard quatre des six salariés reçoivent un courrier du directeur des ressources humaines. Trois d’entre eux écopent d’un simple avertissement. Pour Vincent Alfonso, la note est plus que salée : licenciement pour faute grave.
Il lui est reproché de s’être livré sans autorisation de sa hiérarchie à un pique-nique « accompagné de jets de denrées alimentaires et de cris divers ».
Un comportement qui, selon elle, a gravement perturbé l’entreprise ce jour-là.
Le 23 mars 2007, Vincent est licencié, soit très exactement dix jours avant que son contrat ne prenne effet. Un cas exceptionnel dans les annales judiciaires.
Alors pourquoi tant d’acharnement sur cet employé qu’on vient de débaucher avec une promotion à la clé ?
Ne serait-ce pas parce que depuis 1999, il souffre d’une sclérose en plaques, une maladie incurable qu’il n’a jamais portée à la connaissance de la direction ? En dix ans, il n’a manqué qu’une seule journée de travail pour effectuer une ponction lombaire.
Une direction qui par ailleurs préfère se passer de son obligation d’employer des personnes handicapées et payer les fortes pénalités afférentes.
Simple coïncidence ou réel lien de cause à effet ? La question reste entière. Vincent n’a jamais eu la preuve écrite d’une possible corrélation entre sa maladie et son licenciement.
Toujours est-il que l’employé docile se mue en défenseur acharné de ses droits.
« Après ce licenciement, j’ai fait une grosse dépression. Mais malgré les pressions, je tenais à défendre mes droits devant la justice. J’en ai fait une question d’honneur ».

Des Prud’hommes
à la Cour d’appel
Pour la première fois en 35 années d’existence, Cermex est convoqué aux Prud’hommes.
Le 1er août 2008, le Conseil des prud’hommes de Dijon déclare « non fondé sur une faute grave, ni sur une cause réelle et sérieuse le licenciement de Vincent Alfonso ». Et condamne Cermex à lui verser 5 000 euros de dommages et intérêts.
Un jugement qui satisfait en partie Vincent. Il demandait sa réintégration dans la société au poste prévu. Et puis ces dommages et intérêts sont loin de couvrir ses frais d’avocat et surtout de réparer les conséquences de ce licenciement. Licencié pour faute grave et démissionnaire, il n’a pu ouvrir des droits aux Assedic.
Du jour au lendemain Vincent et sa famille sont tombés dans la précarité au point de bénéficier d’une aide alimentaire exceptionnelle du Conseil régional. Et qui sans le soutien financier de son père n’aurait jamais pu faire face.
Vincent a donc fait appel de cette décision.
Le 14 mai 2009, la chambre sociale de la Cour d’appel de Dijon a confirmé le jugement des Prud’hommes et a porté les diverses indemnités que doit payer Cermex à    20 500 euros.
Là encore, Vincent a été débouté de sa demande de réintégration et de rappel de salaire.
Mais pour lui, l’essentiel est acquis « plus que l’argent, ce jugement m’a fait un bien fou sur le plan psychologique. La cour a reconnu que Cermex n’avait pas mesuré les conséquences de ce licenciement pour moi et ma famille ». Autre victoire pour Vincent, depuis son licenciement, Cermex a enfin ouvert ses portes à des employées handicapées. Comme quoi un cas unique et isolé peut faire réfléchir et fléchir .